Projet de recherche auprès des clients

Aperçu

Nous entreprendrons un projet de recherche auprès des clients pour demander aux courtiers en placement et aux courtiers en épargne collective de nous fournir des renseignements détaillés sur les placements détenus par leurs clients de détail en date du 31 décembre 2024.

Nous communiquerons avec les courtiers membres ayant d’importants portefeuilles d’investisseurs de détail afin d’obtenir leurs commentaires, leurs recommandations et leurs conseils pour rendre le rapport le plus utile possible et pour améliorer le plus possible l’efficacité du processus de collecte de données.

Contexte

L’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACFM), l’un des organismes qui ont précédé l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI), a publié des rapports de recherche auprès des clients (en anglais) en 2017, en 2020, et plus récemment en 2022, lesquels reposaient sur des renseignements détaillés fournis par ses membres relativement aux placements détenus par leurs clients. Ces rapports ont permis de mieux constater et de bien comprendre les portefeuilles des investisseurs de détail auprès des courtiers en épargne collective.

Objet

Alors que le secteur canadien des valeurs mobilières continue d’évoluer, il sera de plus en plus important de demeurer au fait des circonstances, des résultats et des problèmes qui touchent les investisseurs canadiens.

À la suite de la fusion de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et de l’ACFM, l’OCRI a une occasion unique d’avoir une vue holistique des portefeuilles et des activités des investisseurs de détail. Les données correspondantes seront non seulement d’une grande utilité pour l’OCRI dans l’établissement de ses priorités et projets réglementaires, mais elles seront aussi très utiles pour aider les courtiers membres à procurer une valeur accrue aux investisseurs.

Prochaines étapes

Nous communiquerons avec les courtiers membres ayant d’importants portefeuilles d’investisseurs de détail afin d’obtenir leurs commentaires et leurs conseils au sujet des données à recueillir et des difficultés possibles liées à la collecte de ces données.

Nous prévoyons commencer les consultations en septembre 2023. Nous espérons déterminer les besoins de base d’ici le 31 mars 2024.

Les courtiers membres qui souhaitent être consultés sont invités à communiquer avec Suzanne Lasrado, vice-présidente intérimaire aux services aux membres et à l’innovation, au 416 943‑5880 ou à [email protected].