Les équipes de la Conformité de la conduite des affaires, de la Conformité des finances et des opérations et de la Conformité de la conduite de la négociation se servent de modèles de risque harmonisés pour évaluer les risques que présentent les courtiers membres et établir l’ordre de priorité des inspections, y compris des examens des établissements dans le cadre des inspections de la conduite des affaires.
Il est important que nous évaluions le risque des courtiers membres de manière uniforme, puisque cette évaluation sert à déterminer :
Les équipes de la Conformité demandent aux courtiers de répondre au QAR afin de réaliser des gains d’efficience et d’éliminer les demandes de renseignements en double.
Les renseignements demandés sont nécessaires à l’évaluation du risque lié à la conformité des courtiers et sont utilisés dans le cadre de notre processus habituel de planification des inspections.
Le QAR vise à consigner les changements importants qui ont été apportés au sein de nos courtiers membres au cours de l’année précédente, y compris les changements apportés aux secteurs d’activité, aux relations et accords, à la gouvernance ainsi qu’aux contrôles opérationnels et de surveillance liés aux activités de conformité des finances et des opérations, de la conduite des affaires et de la conduite de la négociation (le cas échéant). L’OCRI peut également utiliser le QAR comme outil d’évaluation de la façon dont les courtiers membres réagissent aux tendances ou donnent suite aux modifications nouvelles ou récentes apportées aux règles et réformes de l’OCRI et des ACVM.
Les RTR sont transmis à l’ensemble des courtiers tous les trois ans et aux courtiers à risque élevé chaque année. Ils fournissent une évaluation générale des risques que présente un courtier par rapport à ses pairs et au secteur ainsi que les principales recommandations sur la manière dont il peut les réduire dans les volets de la conformité de la conduite des affaires, de la conduite de la négociation et des finances et des opérations. Les RTR ont pour but d’inciter les courtiers, en particulier ceux qui présentent un profil de risque élevé, à renforcer leurs méthodes de gouvernance et leurs contrôles internes et à améliorer leurs pratiques de gestion des risques.
Les RTR informent les courtiers de leur cote de risque et de leur cycle d’inspection.
Le cycle d’inspection d’un courtier variera en fonction de sa cote de risque et de facteurs d’incidence prédéterminés. Le cycle sera court pour les courtiers dont les cotes de risque et d’incidence sont élevées, et long pour les courtiers dont les cotes de risque et d’incidence sont faibles. Chaque équipe de la Conformité utilise un cycle d’un à quatre ans.
Les équipes de la Conformité mènent des inspections chez les courtiers pour vérifier si ceux-ci respectent les règles de l’OCRI et les lois en valeurs mobilières applicables. Elles adoptent une approche fondée sur les risques en mettant l’accent sur les courtiers et les activités qui présentent un risque élevé sur le plan réglementaire. Après une inspection, elles remettent au courtier un rapport sur la conformité qui souligne les aspects à améliorer ou à modifier.
Les équipes de la Conformité collaborent étroitement avec les équipes de la Politique de réglementation des membres et de la Politique de réglementation des marchés à l’élaboration des règles et des notes d’orientation, ainsi qu’avec l’équipe de la Mise en application, qui enquête sur de possibles actes répréhensibles.
Chaque année, l’OCRI publie un Rapport sur les priorités en matière de conformité. Ce rapport présente les priorités de la Conformité, les lacunes fréquentes constatées lors des inspections et les tendances émergentes, afin d’aider les courtiers et les personnes inscrites à établir et à entretenir une solide culture de conformité.
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