Lorsque vous investissez, il est important de comprendre les frais et les coûts. Les frais sont habituellement facturés par les sociétés de placement ou les conseillers en placement inscrits pour couvrir les coûts associés à l’administration des produits de placement, au traitement de votre compte, à l’exécution d’opérations en votre nom ou à la prestation de conseils.
Vous trouverez une ventilation des frais et coûts courants ci‑après.
- Frais de gestion : Pour les fonds communs de placement, les fonds négociés en bourse (FNB) et les autres produits de placement gérés, il y a des frais de gestion. Ces frais couvrent les coûts de gestion du portefeuille d’un fonds et sont habituellement exprimés en pourcentage annuel des actifs gérés.
- Ratio des frais de gestion ou RFG : Le RFG comprend non seulement les frais de gestion d’un fonds d’investissement, mais aussi d’autres frais comme les frais administratifs, les frais d’opération et les taxes. Il représente le coût total associé à la détention de parts d’un fonds commun de placement ou d’un FNB.
- Commissions de suivi : La société d’OPC verse une commission de suivi au courtier chaque année tant que l’investisseur conserve des parts du fonds. Dans la plupart des cas, une partie ou la totalité de cette commission de suivi est ensuite versée au conseiller. Cette commission est prélevée à même les frais de gestion, non pas directement dans votre compte, de sorte que vous ne vous en apercevez peut-être pas. Cependant, elle réduit le montant que vous rapportent vos parts du fonds. Puisque les commissions de suivi varient d’une société d’OPC et d’un fonds à l’autre, elles peuvent influencer les recommandations de placement d’un conseiller.
En septembre 2020, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont interdit les commissions de suivi aux courtiers qui n’effectuent pas une évaluation de la convenance (c’est-à-dire les plateformes de négociation en ligne sans conseils où les investisseurs achètent et vendent des placements par eux-mêmes). - Frais d’acquisition et frais d’acquisition reportés : Certaines sociétés de fonds communs de placement facturent des frais d’acquisition (commission à l’achat). Les fonds sans frais d’acquisition ne facturent pas ces commissions.
Certains fonds communs de placement offerts avant le 1ᵉʳ juin 2022 étaient des fonds avec frais d’acquisition reportés. Les sociétés de ces fonds versaient une commission au conseiller à l’acquisition, et les investisseurs pouvaient se voir imposer des frais lorsqu’ils voulaient vendre les parts du fonds ou retirer leur argent. Ces frais sont appelés « frais d’acquisition reportés » ou « frais de rachat ». Depuis le 1ᵉʳ juin 2022, les fonds avec frais d’acquisition reportés sont interdits.
Si vous avez acheté des parts d’un fonds commun de placement avec frais d’acquisition reportés avant le 1ᵉʳ juin 2022, vous ne constaterez probablement aucun changement à l’égard de ces placements. Les barèmes des frais de rachat de vos parts de fonds avec frais d’acquisition reportés peuvent demeurer tels quels. Si vous conservez vos parts d’un tel fonds jusqu’à l’échéance du barème des frais de rachat, vous ne paierez aucuns frais lorsque vous vendrez vos parts ou actions. Toutefois, des frais d’acquisition reportés vous seront imputés sur les titres vendus avant l’échéance du barème des frais de rachat. - Frais d’opérations à court terme : Si vous vendez des titres d’un fonds dans un certain délai (c.-à-d. 90 jours), le fonds peut vous facturer des frais. Ces frais ont pour but de dissuader les investisseurs d’utiliser les fonds communs de placement pour réaliser rapidement des profits en anticipant les mouvements des marchés et, ce faisant, en diminuant la valeur du fonds.
- Frais de courtage : Il s’agit des montants facturés par opération en fonction de l’achat et de la vente d’actions, d’obligations et de parts de FNB. Examinez régulièrement vos relevés de compte et vos avis d’exécution pour vous assurer que toutes les opérations effectuées dans votre compte étaient justifiées.
- Frais d’opération : Au-delà des frais de courtage, les investisseurs peuvent engager des coûts supplémentaires liés aux opérations, comme ceux attribuables aux écarts acheteur-vendeur, qui correspondent aux différences entre les prix d’achat et de vente d’un titre.
- Frais de courtage à escompte : Les services offerts et les montants facturés par les courtiers à escompte varient d’un courtier à l’autre. En règle générale, les courtiers à escompte facturent un montant de base par opération, mais peuvent également facturer des montants additionnels en fonction du nombre d’opérations et de la taille et de l’étendue du compte.
- Frais liés au compte : Les maisons de courtage peuvent facturer des frais de tenue de compte, des frais de fiduciaire, des frais d’inactivité ou des frais pour certains services comme la réception de relevés papier. Ces frais varient selon les institutions financières.
- Rémunération en fonction des services : Pour les services tarifés, les conseillers facturent un taux établi et ne perçoivent pas de commissions. Ce taux peut être établi selon le nombre d’heures consacrées au client, selon un taux fixe ou selon un taux progressif fondé sur la somme d’argent que vous investissez.
- Autres frais : Selon la nature de votre compte et de vos placements, d’autres frais peuvent s’appliquer à votre compte. Par exemple, il y a les intérêts sur les fonds empruntés, les frais de change et les impôts tels que les retenues d’impôt, les impôts sur le revenu que vos placements ont généré (intérêts et dividendes) et les impôts sur les gains en capital (impôts prélevés sur le profit que vous avez réalisé lorsque vous vendez un placement).
Moment où vous aurez l’information sur les frais
Les conseillers et les sociétés de placement doivent expliquer les frais que vous devrez payer :
- à l’ouverture de votre compte;
- avant l’acceptation d’une instruction de votre part pour l’achat ou la vente d’un produit de placement;
- après l’achat ou la vente d’un placement, dans vos relevés de compte mensuels ou trimestriels;
- dans un délai de 60 jours après un changement touchant les frais qui doivent vous être facturés.
Les obligations imposées par les lois sur les valeurs mobilières à l’issue de la deuxième phase du Modèle de relation client-conseiller (MRCC 2) exigent également que les sociétés de conseils en placement fournissent à tous les investisseurs un rapport annuel détaillé (rapport sur les frais et les autres formes de rémunération) sur les honoraires, les frais et la rémunération des conseillers ainsi que sur le rendement de leurs placements (rapport sur le rendement).
Questions à poser à votre conseiller
Il est important pour les investisseurs de comprendre ces frais et ces coûts, puisqu’ils peuvent avoir une grande incidence sur les rendements (ou pertes) globaux des placements.
Le fait de prendre l’habitude de demander à votre conseiller ce que vous avez payé pour acheter, vendre ou conserver un placement peut vous aider à prendre des décisions de placement mieux éclairées et à évaluer le coût réel et la convenance des placements dans votre portefeuille ainsi que des services que vous recevez de votre conseiller en placement inscrit.
Les investisseurs qui éprouvent des difficultés financières devraient discuter avec leur conseiller en placement inscrit des options d’allègement, puisque certains frais et autres peuvent être négociables.
Si vous utilisez un service de robot-conseiller ou de courtage à escompte, assurez-vous de comprendre ce que vous payez lorsque vous utilisez leurs services. Bien que ces frais puissent être inférieurs à ceux que vous auriez à payer pour un conseiller en placement inscrit, vous pourriez constater des frais imprévus qui pourraient avoir une incidence sur votre portefeuille de placements.
Outils utiles
Les structures de frais peuvent évoluer, de sorte qu’il est essentiel de se tenir au courant des changements.
Les ACVM ont publié les courtes vidéos suivantes :