Transférer un compte d’un courtier à un autre

Vous songerez peut-être, à un moment donné, à transférer vos comptes de placement d’une société de placement à une autre, parce que votre conseiller prend sa retraite ou a décidé d’aller travailler chez un autre courtier ou que vous souhaitez tout simplement effectuer un changement.

Avant de transférer un compte, il est important de déterminer pourquoi vous envisagez ce changement.

Votre conseiller financier change de courtier

Certains conseillers financiers choisissent de quitter un courtier parce qu’ils sont attirés par de meilleures perspectives offertes par une autre société. D’autres doivent partir en raison de changements au sein de la société. Vous pouvez suivre votre conseiller et vous plier à la procédure de transfert de comptes, mais il est aussi possible que vous hésitiez à effectuer un tel changement. La société avec laquelle vous faites affaire est réputée, ce qui vous rassure, et vous n’avez jamais entendu parler de la nouvelle société. Vous ne devriez pas suivre d’emblée votre conseiller. Faites ce qui est bon pour vous et votre famille compte tenu de vos actifs.

En tant qu’investisseur, vous avez les options suivantes :

• demeurer avec la même société;
• transférer vos comptes à la nouvelle société de votre conseiller;
• choisir une autre société et un autre conseiller.

Vous gagnerez à bien comprendre les raisons du changement de société de votre conseiller, qui devrait vous expliquer les avantages et les inconvénients de ce changement. Voici des questions que vous devriez poser à votre conseiller pour vous donner une idée des options qui s’offrent à vous et de leurs conséquences :

• Pourquoi le conseiller a-t-il décidé de changer de société, et quelle sera l’incidence de cette décision sur vos placements?
• La nouvelle société offre-t-elle plus ou moins de produits et de services que celle où vos comptes sont détenus? Par exemple, certaines sociétés n’offrent que leurs propres produits ou ceux de leurs sociétés affiliées.
• La société dispose-t-elle d’une liste approuvée de produits de placement et cette liste diffère‑t‑elle de celle de la société avec laquelle vous faites affaire? (Produits exclusifs, produits non exclusifs ou tous les produits)
• Quelle est la structure des commissions et honoraires de la nouvelle société, et diffère-t-elle de celle de la société où vous détenez vos comptes?
• Quels sont les frais que vous devrez payer à court et à long terme si vous changez de société?
• Devrez-vous liquider vos placements, ou la nouvelle société acceptera-t-elle vos placements tels quels? Si un transfert en espèces est nécessaire, quelles en seront les conséquences fiscales?

En attendant, vos comptes seront probablement réaffectés à quelqu’un d’autre au sein de la société, mais vous devriez en être informé par téléphone ou par courriel. Lorsqu’un nouveau conseiller prend en charge votre compte, il devrait vous téléphoner pour fixer la date d’une réunion au cours de laquelle il examinera avec vous votre profil de risque, vos objectifs de placement, votre horizon de placement, votre connaissance des placements ainsi que d’autres renseignements qui vous concernent. Il devrait aussi passer en revue vos placements et déterminer s’ils vous conviennent toujours.

Votre conseiller prend sa retraite

Tout le monde prend un jour sa retraite, même votre conseiller financier. Avec un peu de chance, il vous en a informé à l’avance et vous a indiqué qui sera son remplaçant. Votre société de placement vous avisera également si quelqu’un d’autre a été affecté à vos comptes.

Vous souhaitez effectuer un changement

Voici quelques raisons pour lesquelles vous pourriez vouloir effectuer un changement et transférer vos comptes :

• les services actuels vous causent de la frustration;
• vous voulez choisir parmi de meilleures options de placement ou payer des frais moins élevés;
• vous voulez regrouper vos comptes pour des raisons pratiques.

Prenez une décision éclairée 

Avant de prendre une décision, effectuez des recherches pour trouver la société qui répondra le mieux à vos besoins. Tout d’abord, assurez-vous que la société ou le conseiller est inscrit en utilisant le Moteur de recherche national de renseignements sur l’inscription. Vous devriez aussi tenir compte de facteurs comme la réputation de la société, les services offerts, les options de placement, les commissions et honoraires, le service à la clientèle ainsi que les valeurs de la société ou du conseiller, qui devraient cadrer avec les vôtres.

N’oubliez pas que vous avez toujours l’option de conserver une partie de vos actifs au sein de la société actuelle et de transférer le reste à la nouvelle société. Pour obtenir plus de renseignements à cet égard, lisez l’article du Bureau des investisseurs intitulé Choisir un conseiller.

Si vous changez de société, veillez à bien comprendre le processus de transfert

Dans la plupart des cas, le transfert de comptes d’une société à une autre est un processus presque entièrement électronique. Ce processus est donc plus facile que vous le pensez. Vous devez compter environ 10 jours pour que le transfert soit effectué, selon les types de placements que vous détenez dans votre compte. Il existe trois principales méthodes de transfert.

1. Transferts en nature : Vos placements sont transférés tels quels à la nouvelle société. Vous n’avez pas à vendre vos titres avant de les transférer. Vous éviterez ainsi les conséquences fiscales potentielles et l’exposition au marché durant le processus de transfert.
2. Transferts partiels : Seuls des montants précis d’argent comptant (en dollars canadiens ou américains) ou des placements particuliers sont transférés. Vous devez indiquer ce que vous voulez transférer puisque vous souhaitez que certains avoirs demeurent dans votre compte.
3. Transferts en espèces : Dans certains cas, particulièrement lorsque des transferts en nature ne sont pas possibles, vous pouvez opter pour des transferts en espèces. Vous devrez alors vendre vos placements détenus au sein de la société actuelle, les liquider et transférer le produit en espèces à la nouvelle société afin de le réinvestir dans de nouveaux titres.

Les problèmes possibles

Pendant le transfert de vos placements, vous pourriez devoir payer des frais de transfert et des frais de fermeture de compte. Il pourrait aussi y avoir des retards dans le processus. Peut-être vous sera-t-il impossible de transférer certains titres. Voici quelques exemples de titres qui ne peuvent souvent pas être transférés :

• les titres vendus exclusivement par la société (produits exclusifs);
• les placements privés;
• les rentes;
• les titres d’une société qui a fait faillite.

Si votre demande comprend certains de ces titres non transférables, le processus de transfert pourrait prendre plus de temps. Votre société actuelle doit transférer le plus de titres ou d’actifs possible et vous demander ce que vous voulez faire des autres. Vous avez généralement deux choix : vendre les titres non transférables et transférer le produit en espèces ou laisser les titres dans votre compte actuel.

Foire aux questions

Conclusion

Si vous évaluez vos besoins, faites des recherches sur les sociétés et conseillers potentiels et comprenez le processus de transfert, vos placements continueront de fructifier sans interruption.

Si vous estimez que votre compte n’a pas été transféré de la bonne façon, visitez la section Dépôt d’une plainte du site Web de l’OCRI.