Ordre du jour du comité consultatif des investisseurs - le 27 octobre 2023 | Organisme canadien de réglementation des investissements

Date de la réunion	Vendredi 27 octobre 2023
Heure de la réunion	De 12 h à 17 h (HE)
Lieu	Par vidéoconférence
Membres	Dorothy Sanford (présidente) Moshe Milevsky (vice-président) Kerry Baisley Heidi Conrad James Emmerton Cristie Ford François Lavallée Andrew Nicholson Enoch Omololu
Invités	Personnel de l’OCRI : Matthew Brady – vice‑président du Bureau des investisseurs Madeleine Cooper – conseillère principale aux politiques, Politique de réglementation des membres Susan Farrell – directrice de l’évaluation de dossiers, des plaintes et des enquêtes Sonali GuptaBhaya – vice-présidente intérimaire à la politique de réglementation des marchés et à la conformité de la conduite de la négociation Karen McGuinness – première vice-présidente au Bureau des investisseurs, à l’adhésion et à l’innovation Tatsiana Okun – avocate générale adjointe aux Litiges Sheila Wong – directrice de l’évaluation des dossiers Participants externes : Sarah Bradley – chef de la direction de l’OSBI Mark Wright – directeur, Communications et relations avec les intervenants, OSBI

HEURE (HE)	POINTS À L’ORDRE DU JOUR	PRÉSENTATEURS
De 12 h à 12 h 30	1. Proposition concernant la vente à découvert	Sonali GuptaBhaya Theodora Lam
De 12 h 30 à 13 h	2. Plan d’orientation du Bureau des investisseurs	Karen McGuinness Matthew Brady
De 13 h à 13 h 15	3. Contexte des plaintes	Karen McGuinness Matthew Brady
De 13 h 15 à 14 h	4. Procédure de traitement des plaintes de l’OCRI	Susan Farrell Sheila Wong
De 14 h à 14 h 30	PAUSE
De 14 h 30 à 15 h 15	5. Présentations de l’OSBI	Sarah Bradley Mark Wright
De 15 h 15 à 15 h 45	6. Traitement des plaintes - consultation des politiques	Madeleine Cooper
De 15 h 45 à 16 h 15	7. Révision du programme d’arbitrage	Tatsiana Okun
De 16 h 15 à 17 h	8. Discussion générale et questions d’ordre administratif	Dorothy Sanford

Ordre du jour du comité consultatif des investisseurs — le 27 octobre 2023