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Une conversation avec le président du Groupe de travail sur la modernisation relative aux marchés financiers de l’Ontario
Nous avons le plaisir d’annoncer que la prochaine conférence virtuelle de l’OCRCVM aura lieu le mardi 2 février 2021, de 13 h à 14 h 30, heure de l’Est (HE).
Durant la conférence, vous assisterez à une conversation entre Andrew J. Kriegler, président et chef de la direction de l’OCRCVM, et Walied Soliman, président du Groupe de travail sur la modernisation relative aux marchés financiers de l’Ontario (le Groupe de travail) et président canadien de Norton Rose Fulbright. MM. Kriegler et Soliman discuteront du rapport final du Groupe de travail qui a été publié le 22 janvier 2021 et qui contient plus de 70 recommandations visant à favoriser la croissance et la compétitivité des marchés financiers de l’Ontario. Cliquez ICI pour avoir accès au rapport.
L’OCRCVM est heureux de tenir cet événement pour ses membres puisqu’il soutient les objectifs du Groupe de travail : encourager un environnement réglementaire plus efficient et efficace qui soutient des marchés financiers dynamiques et favorise le respect des normes de conduite, et où l’innovation et les placements produisent de meilleurs résultats pour tous les participants aux marchés.
Le rapport est le fruit de vastes consultations qu’a menées le Groupe de travail pour veiller à ce que la réglementation des marchés financiers puisse non seulement suivre le rythme des changements dans le secteur, mais aussi favoriser des marchés solides et concurrentiels qui renforcent considérablement la confiance des investisseurs et contribuent à la croissance économique.
L’OCRCVM figure parmi les centaines de parties prenantes qui ont participé à ces consultations et soumis des commentaires au Groupe de travail puisqu’il partage l’engagement de celui-ci à améliorer la protection des investisseurs et l’accès à une vaste gamme de produits et services financiers tout en réduisant les chevauchements inutiles et les formalités administratives.
La séance virtuelle permettra à M. Soliman de parler plus en détail d’un large éventail de recommandations pratiques que le gouvernement de l’Ontario pourrait mettre en œuvre par étapes et qui aboutiraient à des résultats tangibles pour tous les participants aux marchés. Ces recommandations seraient particulièrement avantageuses si les membres de l’OCRCVM pouvaient y répondre au moment où le gouvernement examine les prochaines étapes du processus.
Voici les thèmes qui seront abordés :
- Créer un cadre réglementaire souple qui s’adapte aux conditions changeantes;
- Faciliter l’établissement de règles du jeu équitables entre les grands et les plus petits participants aux marchés;
- Réduire le fardeau réglementaire et simplifier les processus et les exigences afin d’économiser les ressources des entreprises;
- Améliorer la protection des investisseurs afin d’inspirer confiance dans les marchés financiers de l’Ontario et d’attirer des investissements;
- Encourager l’innovation dans le secteur qui, au bout du compte, profitera tant aux entreprises qu’aux investisseurs;
- Améliorer les structures de gouvernance d’entreprise et de réglementation afin de rehausser l’efficience et l’efficacité;
- Stimuler le secteur des intermédiaires et améliorer les possibilités de mobilisation de capitaux, en particulier pour les petits émetteurs;
- Veiller à ce que les pratiques et les procédures d’application de la loi soient efficaces;
- Harmoniser les recommandations finales, dans la mesure du possible, avec celles des autres organismes de réglementation.
La séance se déroulera en anglais, mais elle fera l’objet d’une interprétation simultanée en français. Comme l’OCRCVM est un organisme pancanadien, nous serons ravis de répondre aux questions dans l’une ou l’autre de ces langues.
Cette conférence est gratuite. Des crédits de formation continue sur la conformité pourront être obtenus sur la plateforme virtuelle de la conférence et seront aussi distribués par courriel aux participants à la fin de l’événement.
Peu après l’événement, nous diffuserons une webémission de la conférence virtuelle.
Cliquez ICI pour vous inscrire à la conférence du 2 février.
Nous vous remercions de votre soutien continu et de votre participation à nos programmes de formation.