Les modifications concernant les identifiants des clients pour les opérations sur titres cotés en bourse (les modifications) entreront en vigueur le 26 juillet 20211 .

Pour vous aider à comprendre les questions de conformité et de mise en œuvre liées à ces modifications, l’OCRCVM vous invite à participer à un atelier virtuel qui se tiendra en deux volets :

• Volet 1 (Questions liées à la conformité) : le 22 juillet 2020, de 14 h à 15 h 30 (HE);
• Volet 2 (Questions techniques) : le 26 août 2020, de 14 h 30 à 16 h (HE).

Volet 1 – Questions liées à la conformité

Ce volet de l’atelier a été conçu pour le personnel de la conformité des courtiers membres. Il portera sur les sujets suivants :

• les nouvelles exigences concernant les opérations sur titres cotés en bourse;
•  les renseignements à inclure dans les ordres en fonction de divers scénarios et la façon d’utiliser les outils disponibles sur la page Identifiants des clients du site Web de l’OCRCVM, tels que le document Spécifications du protocole FIX.
•  les responsabilités du courtier membre duquel provient l’ordre et du courtier membre qui exécute l’ordre;
• les améliorations apportées au Système réglementaire de correction des désignations.

Volet 2 – Questions techniques

Ce volet de l’atelier a été conçu pour le personnel technique et les fournisseurs des courtiers membres. Il portera sur les sujets suivants :

• les étapes menant à la mise en œuvre du 26 juillet 2021, y compris le calendrier des essais et des attestations;
• les détails concernant le lancement pour les courtiers membres et les marchés;
•  le chiffrement des LEI des clients, y compris :
  • les spécifications techniques du chiffrement,
  • le processus d’inscription pour les courtiers membres,
  • le processus de rotation des clés de chiffrement, notamment la façon dont les clés sont envoyées et la façon dont le courtier membre doit en accuser réception,
  • un exemple de chiffrement.

Votre participation au volet 1 de l’atelier vous donnera droit à des crédits équivalant à 1,5 heure de cours sur la conformité dans le cadre du programme de formation continue de l’OCRCVM.

Inscription

Pour vous inscrire, veuillez cliquer ici : https://event-wizard.com/events/IIROCClientIdentifiers/.

Dates limites d’inscription :

• Volet 1 de l’atelier : le vendredi 17 juillet 2020, à 17 h HE
• Volet 2 de l’atelier : le vendredi 21 août 2020, à 17 h HE 

Si vous manquez ces dates limites, mais désirez tout de même vous inscrire à l’atelier, veuillez communiquer avec Dianne Weatherby, spécialiste principale des événements de l’OCRCVM, à [email protected].

Pour être informé des prochaines activités organisées par les Services de formation des membres, il vous suffit de vous abonner au service ePublications de l’OCRCVM, à l’adresse www.ocrcvm.ca, et de sélectionner les catégories suivantes : « Avis relatifs à la formation » et « Activités à l’intention des membres ». ePublications est un système autogéré gratuit qui permet aux abonnés de modifier leurs critères de sélection en tout temps et aussi souvent qu’ils le désirent, ce qui en fait un moyen rapide et facile de recevoir de l’information.
 

• 1Avis de l’OCRCVM 20-0056 – Avis sur les règles – Avis technique – RUIM et Règles des courtiers membres – Nouvelle date de mise en œuvre des modifications concernant l’identifiant du client pour les opérations sur titres cotés en bourse (26 mars 2020) et Avis de l’OCRCVM 19-0071 – Avis sur les règles – Avis d’approbation/de mise en œuvre – RUIM et Règles des courtiers membres – Modifications concernant les identifiants des clients (18 avril 2019)