Essais des plans de continuité des activités à l’échelle du secteur de 2025 de l’OCRI – Processus achevé

Aperçu

Le samedi 25 octobre 2025, nous avons mené avec succès l’exercice de simulation de la négociation effectué dans le cadre des essais bisannuels des plans de continuité des activités (PCA) à l’échelle du secteur.

En plus de l’exercice de simulation, nous avons mené à bien un exercice sur le plan d’intervention en cas d’incident (PII) et un essai du centre de communication en temps de crise le mardi 2 décembre 2025.

Globalement, les essais des PCA à l’échelle du secteur de 2025 ont montré que le secteur des placements au Canada était capable de mettre en pratique les protocoles de ses PCA en réponse à une perturbation importante des activités.

Contexte et objectif

Le 24 mars 2025, l’OCRI a avisé le secteur des placements du Canada de la tenue des essais des PCA à l’échelle du secteur dans le Bulletin administratif 25-0087 – Essais des plans de continuité des activités à l’échelle du secteur de l’OCRI – 25 octobre 2025 – inscrivez la date dans votre agenda.

Les essais des PCA à l’échelle du secteur sont effectués conformément à l’article 12.4.1 du Règlement 21‑101 sur le fonctionnement du marché (le Règlement 21‑101). En outre, ils s’harmonisent à la Partie A de la Règle 4700 des Règles visant les courtiers en placement et règles partiellement consolidées, à la Règle 2.9 des Règles visant les courtiers en épargne collective et à l’Avis du personnel de l’ACFM APA-0056.

Étendue

PricewaterhouseCoopers LLP (PwC) a obtenu le mandat de réaliser les essais des PCA à l’échelle du secteur de 2025.

Ces essais comprenaient trois éléments :

1. l’exercice de simulation de la négociation;
2. l’exercice sur le PII;
3. l’essai du centre de communication en temps de crise.

L’exercice de simulation de la négociation couvrait divers produits de placement et amenait les courtiers membres à mettre à l’essai leurs centres de production ou leurs principaux centres de traitement de données, leurs marchés et leurs chambres de compensation reconnues, et les agences de traitement de l’information à mettre à l’essai leurs centres de traitement de données de reprise après sinistre.

L’exercice sur le PII consistait en une simulation d’incident perturbateur des marchés élaborée par PwC en collaboration avec des représentants des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et l’OCRI. Les participants à l’exercice ont reçu un scénario hypothétique divisé en quatre segments et devaient répondre à un bref questionnaire après chaque segment.

L’essai du centre de communication en temps de crise consistait en une communication bidirectionnelle entre l’OCRI et les personnes-ressources désignées des courtiers membres et des marchés canadiens de titres de capitaux propres.

Participants

Les courtiers participants dont les volumes d’opérations annuels sont égaux ou supérieurs à un milliard d’actions net (selon les données sur les opérations de 2024), les marchés, les chambres de compensation reconnues et les agences de traitement de l’information étaient tenus de participer à l’exercice de simulation de la négociation. Nous avons invité, sur une base volontaire, tous les autres courtiers membres et fournisseurs de services à participer. Toutes les parties prenantes dont la participation était obligatoire ont rempli leurs exigences. Au total, 71 courtiers membres ont participé à l’exercice de simulation de la négociation.

Tous les courtiers, marchés et chambres de compensation participants devaient prendre part à l’exercice sur le PII, ce qu’ils ont fait.

Tous les courtiers membres et marchés devaient participer à l’essai du centre de communication en temps de crise, essai dont le taux de réponse global s’est élevé à 97 %. Un suivi a été fait auprès des quelques courtiers membres qui n’ont pas participé.

Nous tenons à remercier sincèrement nos courtiers membres ainsi que les marchés, les fournisseurs de services et les autres participants aux marchés pour leur coopération et leur participation à cette importante initiative.

Prochaines étapes

L’OCRI distribuera un rapport aux participants à l’exercice qui énumérera des recommandations visant à renforcer leurs capacités en matière d’essai du PCA, leur réponse aux incidents et leurs protocoles de communication en vue de soutenir leur planification et leur préparation opérationnelle.

L’organisme mettra également à profit les données et les recommandations reçues des parties prenantes lors des essais des PCA à l’échelle du secteur de 2025 pour orienter les prochains essais bisannuels.

Si vous avez des questions sur les essais, veuillez écrire à [email protected].