Étude de l’OCRCVM sur les transactions échouées

Sommaire

Aujourd’hui, l’OCRCVM publie le rapport de son étude sur les transactions échouées (l’étude). L’OCRCVM a réalisé cette étude afin de se pencher sur l’échec du règlement de transactions exécutées sur les marchés de titres de capitaux propres au Canada. En 2007, Services de réglementation du marché inc. (SRM)1 a initialement publié une étude sur le sujet, laquelle s’appuyait sur un échantillon de transactions échouées que lui avait fourni un groupe de courtiers. Depuis, l’OCRCVM a considérablement amélioré sa capacité d’analyse de données à grande échelle. Nous considérions que le moment était venu d’actualiser notre analyse afin de nous assurer d’avoir une compréhension de la situation actuelle et de compter sur un cadre de réglementation et de conformité qui demeure efficace.

Notre objectif était de faire des observations générales et d’actualiser notre compréhension de la question importante des transactions échouées. Dans le rapport, nous traitons des éléments suivants :

• la fréquence des échecs de règlement;
• le temps écoulé avant le règlement d’une transaction;
• la relation entre l’échec de règlement, d’une part, et les ventes à découvert et les positions vendeur, d’autre part;
• les observations aberrantes.

Vous pouvez consulter la version intégrale du rapport.

• 1SRM est un organisme qui a précédé l’OCRCVM.