Personne(s)-ressource(s)
Le vendredi 10 juin, de 13 h à 14 h 30 (HE), des experts de l’OCRCVM fourniront des renseignements sur les principaux aspects des documents qui ont été publiés par les ACVM le 12 mai 2022 dans le cadre d’un appel à commentaires.
La séance d’information portera sur les sujets suivants :
- les Règles provisoires du nouvel OAR (Règles visant les courtiers en placement, Règles visant les courtiers en épargne collective, RUIM);
- la décision de reconnaissance des ACVM;
- la demande de reconnaissance de l’OAR;
- le Protocole d’entente;
- le Règlement no 1 du nouvel OAR;
- le cadre de référence du comité consultatif des investisseurs du nouvel OAR.
Les membres du groupe d’experts sont les suivants :
- Richard Corner, vice-président et conseiller principal à la politique de réglementation des membres;
- Kathy Engle, vice-présidente aux stratégies;
- Karen Green, avocate principale, Bureau de l’avocat général;
- France Kingsbury, directrice régionale de la réglementation;
- Suzanne Lasrado, directrice de la réglementation des membres et des stratégies;
- Marina Ripoche, vice-présidente à l’inscription.
La conférence virtuelle en direct sera diffusée en anglais et en français et comprendra une séance de questions et réponses.
Un enregistrement de la conférence sera accessible peu après la date de l’événement.
Les documents faisant l’objet d’un appel à commentaires se trouvent sur le site Web des ACVM. Vous pouvez également accéder à des foires aux questions portant sur les Règles provisoires et sur le comité consultatif des investisseurs du nouvel OAR au moyen des liens fournis.
Cette séance d’information donnera droit à un crédit de formation continue (FC) sur la conformité.
Inscrivez-vous à la conférence du 10 juin.
Veuillez transmettre le présent avis à vos collègues et les inviter à s’inscrire pour recevoir des avis relatifs à la formation de l’OCRCVM, afin qu’ils soient informés des événements similaires et des webémissions donnant droit à des crédits de formation continue.
Nous vous encourageons aussi à consulter notre catalogue des webémissions pour trouver d’autres activités donnant droit à des crédits de formation continue.