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Liste des titres admissibles à une marge (couverture) réduite (LTAMR)
Vous trouverez ci-joint, comme pièce jointe n° 1, la liste des titres admissibles à une marge (couverture) réduite (LTAMR) qui a été établie au moyen des données disponibles pour le trimestre terminé le 30 juin 2019. Cette liste doit être utilisée pour déterminer les titres admissibles à une marge (couverture) réduite comme il est prévu aux alinéas 2(f)(vi) et 12(a)(i) de la Règle 100 des courtiers membres du Manuel de réglementation de l’OCRCVM.
Cette liste comporte une rubrique distincte qui indique les titres intercotés Canada-États-Unis qui sont admissibles à l’ajout dans la LTAMR uniquement parce qu’ils ont des options émises par l’Options Clearing Corporation (OCC) à leur égard. L’OCRCVM compile les données de cette rubrique de la LTAMR au mieux de ses connaissances. Par conséquent, nous tenons à rappeler aux courtiers membres que, outre cette liste, les titres contre lesquels sont négociées des options émises par l’OCC sont admissibles à une marge (couverture) réduite, comme il est prévu aux alinéas 2(f)(vi) et 12(a)(ii) de la Règle 100 des courtiers membres.
Nous rappelons aux courtiers membres que, en ce qui a trait aux titres donnant le droit d’obtenir, par conversion ou échange, des titres figurant sur la LTAMR, la marge (couverture) doit se calculer selon l’article 21 de la Règle 100 des courtiers membres, Couverture maximale prescrite pour les titres convertibles, qui prévoit simplement qu’on ajoute au taux de marge (couverture) réduite, le cas échéant, la perte à la conversion.
La présente liste remplace à compter du 3 septembre 2019 [soit quinze jours ouvrables après la date du présent avis] la dernière LTAMR publiée.