Personne(s)-ressource(s)
Eu égard à la conjoncture difficile qui règne actuellement sur les marchés, il est plus essentiel que jamais de maintenir un programme efficace de conformité, de surveillance et de gestion des risques au sein des courtiers membres. Tandis que les courtiers membres s’attachent à comprimer leurs dépenses et, ce faisant, à réduire potentiellement leurs effectifs, il est important de maintenir un régime de conformité efficace.
Un régime de conformité efficace doit tenir compte de toutes les activités de l’entreprise et faire en sorte que des mesures rapides et appropriées soient prises lorsqu’on détecte un non-respect des politiques du secteur et des politiques internes d’une société de courtage. Ce n’est qu’en maintenant un programme de conformité visant à assurer le respect des lois sur les valeurs mobilières que les sociétés peuvent s’acquitter de leurs responsabilités réglementaires de façon satisfaisante.
Même si les sociétés ont toujours la liberté de décider de la manière dont les contrôles de conformité et de surveillance doivent être structurés au sein de leur entreprise, l’OCRCVM s’attend à ce que les sociétés examinent avec soin l’incidence que peut avoir une réduction de leurs effectifs dans les domaines de la conformité et d’autres fonctions de contrôle, afin de déterminer si une telle réduction est adéquate pour l’entreprise.
Nous rappelons aux courtiers membres qu’ils ont l’obligation réglementaire de maintenir un régime de conformité efficace lorsqu’ils planifient et entreprennent des mesures de restructuration visant à contenir ou à réduire leurs frais généraux. Pour maintenir l’efficacité de votre régime de conformité, vous devez vous assurer que celui-ci est bien provisionné, doté d’un personnel suffisant et soutenu et surveillé par la haute direction.