Nouvelle webémission : Comités consultatifs de l’OCRI

Cette webémission donne un aperçu de la structure des comités consultatifs de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI), présentant sommairement le rôle et la structure des comités suivants :

• le Groupe consultatif des finances et des opérations;
• le Groupe consultatif de la conduite des affaires, de la conformité et des affaires juridiques;
• le comité consultatif sur les règles du marché;
• le comité consultatif sur les titres à revenu fixe;
• le comité sur l’assurance des compétences;
• le conseil national et les sept conseils régionaux.

Une consultation pertinente en temps opportun des courtiers membres, des marchés membres et des autres parties prenantes est essentielle à l’élaboration de politiques réglementaires par l’OCRI. Par ailleurs, ce type de consultation fait expressément partie des obligations de l’OCRI qui sont énoncées dans ses décisions de reconnaissance et qui lui imposent d’agir dans l’intérêt public, en faisant notamment ce qui suit : « assurer une consultation et une écoute attentives de tous les types de membres et veiller à ce que les perspectives des investisseurs soient prises en compte dans l’élaboration et la mise en œuvre des politiques réglementaires ».

Les courtiers membres en épargne collective sont invités à manifester leur intérêt à siéger à l’un des sous-comités cibles.

Le panel est formé des membres suivants :

• Brett Konyu, directeur, Formation des membres et services aux membres
• Erica Young, avocate principale aux politiques, Politique de réglementation des membres

La webémission pourra être visionnée à compter du 2 octobre 2023.

Votre participation à cette webémission vous donnera droit à des crédits équivalant à 0,5 heure de cours sur la conformité dans le cadre du programme de formation continue.

Inscrivez-vous à la webémission.

Accédez à la liste complète des webémissions de la Division des courtiers en placement (auparavant l’OCRCVM) reconnues aux fins de formation continue.

Accédez à la liste complète des webémissions de la Division des courtiers en épargne collective (auparavant l’ACFM) reconnues aux fins de formation continue.

Remarque : Les participants au programme de formation continue de la Division des courtiers en épargne collective peuvent regarder des webémissions de l’OCRCVM reconnues aux fins de formation continue et indiquer qu’ils y ont participé dans le système de suivi et de rapport de la FC (SSRFC) de l’ACFM. Veuillez consulter le catalogue des cours dans le SSRFC pour confirmer votre admissibilité.