L’OCRCVM publie son rapport annuel pour l’exercice 2010 – 2011

Le 18 août 2011 (Toronto, Ontario) – L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) a publié son Rapport annuel 2010-2011, intitulé Bâtir la confiance dans les marchés financiers canadiens. Parmi les points saillants du rapport de cette année, on retrouve :

• les grandes lignes des initiatives que l’OCRCVM a mises de l’avant au cours de l’exercice pour accroître et renforcer la confiance dans les marchés financiers canadiens;
• un profil général des courtiers en valeurs mobilières et des marchés que l’OCRCVM réglemente d’un bout à l’autre du pays;
• le tableau de bord de l’OCRCVM et les progrès qui ont été réalisés au titre des objectifs stratégiques.

« Un de nos principaux objectifs stratégiques est de favoriser une solide culture de la conformité parmi les sociétés réglementées par l’OCRCVM », écrit la présidente et chef de la direction de l’OCRCVM, Susan Wolburgh Jenah, dans le rapport annuel. « Un engagement collectif à l’égard de normes strictes et d’une culture de la conformité est le fondement de l’autoréglementation. Cet engagement est indispensable au renforcement et au maintien de la confiance dans le secteur canadien du placement et l’intégrité de nos marchés financiers. »

Le rapport annuel est publié sur le site Web de l’OCRCVM, où on peut le consulter dans son intégralité ou par section. Des exemplaires imprimés peuvent également être obtenus sur demande.

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L’OCRCVM est l’organisme d’autoréglementation national qui surveille l’ensemble des sociétés de courtage et l’ensemble des opérations effectuées sur les marchés boursiers et les marchés de titres d’emprunt au Canada. Créé en 2008 par le regroupement de l’Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM) et de Services de réglementation du marché inc. (SRM), l'OCRCVM établit des normes élevées en matière de réglementation du commerce des valeurs mobilières, assure la protection des investisseurs et renforce l’intégrité des marchés tout en assurant l’efficacité et la compétitivité des marchés financiers. L’OCRCVM s’acquitte de ses responsabilités de réglementation en établissant des règles régissant la compétence, les activités et la conduite financière des sociétés membres et de leurs employés inscrits et en assurant leur mise en application. Il établit des règles d’intégrité du marché régissant les opérations effectuées sur les marchés boursiers canadiens et en assure la mise en application.

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