Fiche d’information de l’OCRCVM : Plateforme d’enrichissement des technologies de surveillance STEP

Qu’est-ce que la plateforme STEP ?

La Plateforme d’enrichissement des technologies de surveillance STEP (Surveillance Technology Enhancement Platform) est le nouveau système avancé que l’OCRCVM utilise pour surveiller l’activité de négociation sur les marchés boursiers canadiens. Ce système assure que l’OCRCVM pourra continuer de suivre l’augmentation fulgurante de la vitesse et du volume de l’activité de négociation au sein des marchés boursiers canadiens. Le fait qu’il soit géré et maintenu directement par l’OCRCVM confère une souplesse accrue à ce dernier pour répondre plus rapidement à l’évolution des conditions et de la structure du marché. Sa technologie efficiente et extensible améliore les capacités de surveillance intermarchés et d’analyse de l’OCRCVM et facilite la mise au point d’alertes plus efficaces. La plateforme STEP telle qu’elle est en place aujourd’hui fournit des capacités initiales de surveillance intermarchés, et un ensemble complet d’alertes sera en place d’ici la fin de 2010.

Le rôle de surveillance de l’OCRCVM

En vertu d’ordonnances de reconnaissance émises par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et d’un accord avec les marchés, l’OCRCVM surveille toute l’activité sur les marchés au Canada pour s’assurer que la négociation y est conforme aux Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM). La négociation de titres de participation est fragmentée entre de multiples marchés au Canada, mais la surveillance réglementaire est centralisée à l’OCRCVM. L’OCRCVM surveille les activités de négociation sur les trois Bourses et les six systèmes de négociation parallèles du Canada, en vertu d’un seul ensemble de règles.

Croissance explosive des volumes d’opérations et de « messages »

La vitesse et le volume de négociation sur le marché canadien ont connu une croissance spectaculaire, stimulée en grande partie par l’avènement de la négociation automatisée, ou algorithmique, et les stratégies de négociation à haute fréquence. Par exemple, l’OCRCVM a surveillé l’an dernier plus de 262 millions d’opérations, soit près du double du nombre surveillé à peine deux ans plus tôt. La croissance du nombre de « messages » - qui incluent les cotations, les ordres et les annulations en plus des opérations elles-mêmes – est encore plus explosive. Il y a quatre ans, les marchés boursiers canadiens traitaient en moyenne 10 millions de messages par jour. Aujourd’hui, le nombre quotidien de messages dépasse régulièrement 180 millions et le volume a atteint un niveau sans précédent de plus de 330 millions en un jour en mai de cette année. Les participants du marché prévoient que les volumes quotidiens de messages sur le marché canadien pourraient grimper à 725 millions d’ici la mi‑2011.

L’OCRCVM compte procéder bientôt à des mises à niveau de STEP pour porter sa capacité de traitement à un milliard de messages par jour.

Le rôle des alertes dans la surveillance

Des alertes conçues par les analystes du service de la surveillance de l’OCRCVM sont intégrées dans la plateforme STEP pour repérer toute activité inhabituelle. Lorsqu’elles sont déclenchées, elles signalent des modes de négociation particuliers que le personnel peut analyser dans un premier temps et soumettre à un examen plus poussé si nécessaire. Les alertes peuvent être basées sur des algorithmes, pour détecter des variations inhabituelles des cours ou des volumes, ou être conçues pour signaler de possibles violations des règles.

Le système STEP a été conçu pour améliorer les anciennes alertes de surveillance et permet aux analystes de l’OCRCVM de concevoir de nouveaux types d’alertes, dont celles permettant de suivre l’activité de négociation sur de multiples marchés à partir d’une fenêtre unique.

Les caractéristiques de STEP améliorent la surveillance de l’OCRCVM

STEP :

• permet à l’OCRCVM de surveiller simultanément de multiples marchés (il en existe neuf actuellement) en regroupant les transmissions de données réglementaires de chacun, ce qui fournit une vue unifiée de toute l’activité de négociation. Auparavant, l’OCRCVM surveillait l’activité de chaque marché individuellement;
• évite de devoir produire des mises à niveau du système précédent, à un coût élevé en argent et en temps, pour suivre l’évolution des marchés et des volumes de négociation. Les organismes de réglementation doivent pouvoir compter sur une technologie de surveillance extensible et adaptable de manière rentable;
• accroît la capacité de surveillance. STEP peut traiter 400 millions de messages par jour, avec une capacité de pointe de 35 000 messages à la seconde, et jusqu’à deux millions d’opérations par jour. De plus, il sera facile d’étendre sa capacité pour répondre à la croissance prévue du volume de messages et d’opérations;
• permet à l’OCRCVM d’utiliser des alertes intermarchés et donc de surveiller plus facilement, sur tous les marchés, l’activité de négociation concernant un titre ou un participant du marché en particulier;
• permet à l’OCRCVM de repérer plus facilement les violations potentielles comme les « transactions hors cours » ou les manquements à l’obligation de « meilleure exécution »;
• offre la possibilité d’exercer une surveillance croisée d’autres titres liés à des actions en particulier. L’OCRCVM peut ainsi surveiller plus efficacement, à partir d’une fenêtre unique, la négociation de titres connexes comme l’action d’une société, ses obligations et ses options sur actions;
• accepte les transmissions dans des formats standardisés, ce qui assure une uniformité et rend la conformité plus simple et efficiente pour les Bourses et les systèmes de négociation parallèles;
• permet de stocker de manière efficiente davantage de données de négociation, ce qui permet aux analystes de mieux comprendre et étudier l’activité sur le marché et de mener des examens post-négociation et des enquêtes;
• fournit aux analystes de l’OCRCVM des rapports sur mesure plus nombreux qu’auparavant sur l’activité du marché, ce qui facilite les analyses et les enquêtes de l’OCRCVM;
• rend les améliorations plus faciles à implanter et permet à l’OCRCVM de s’adapter rapidement à l’évolution de la structure et des conditions du marché.

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Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Connie Craddock
Vice présidente aux affaires publiques
416.943.5870 ou [email protected]
septembre 29, 2010