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Publications

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Nouvelle webémission : Protection du FCPI : balayer les idées reçues

Type de bulletin : Bulletin sur la formation
Division : Courtiers en placement; Courtiers en épargne collective
23-0154

Avis 23-331 du personnel des ACVM et de l’OCRI - Consultation sur les projets relatifs à la structure du marché proposés par la SEC en décembre 2022 et leurs incidences possibles sur les marchés des capitaux du Canada

Type de bulletin : Appel à commentaires
Division : Courtiers en placement
23-0151

Communication de la qualité de membre – dépliant officiel de l’OCRI

Manuel : Règles CPPC, Règles de l’ACFM
Type de bulletin : Généralités
Division : Courtiers en placement; Courtiers en épargne collective
23-0153

Liste des taux de marge en fonction du risque au comptant des devises pour les comptes dont la devise de base est le dollar canadien ou le dollar américain

Manuel : Règles CPPC
Type de bulletin : Avis technique
Division : Courtiers en placement
23-0149

Note d’orientation – Systèmes d’inscription directe

Manuel : Règles CPPC
Type de bulletin : Approbation/mise en œuvre
Division : Courtiers en placement
23-0146

Note d’orientation sur les systèmes d’inscription directe

Manuel : Règles CPPC
Type de bulletin : Note d’orientation
Division : Courtiers en placement
GN-4300-23-001

Rapport sur les parts de marché pour le troisième trimestre 2023

Type de bulletin : Bulletin sur les marchés
23-0148

L’OCRI obtient une délégation de pouvoirs à l’égard des courtiers en épargne collective au Québec

Type de bulletin : Communiqué

Nouvelle webémission : Comités consultatifs de l’OCRI

Type de bulletin : Bulletin sur la formation
Division : Courtiers en placement; Courtiers en épargne collective
23-0145

Déclaration relative à l’appariement des opérations – Norme canadienne 24-101

Manuel : Règles CPPC
Type de bulletin : Avis technique
23-0141

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